Définitive-acceptépar le Parlement le 28 septembra dernier，la有限公司共和国法律10月8日《官方杂志》。《国家文书》计量了社会功能不可或缺的内容，丹麦第30条，国家法律和特殊要求。
Cette mesure concerne en effect lesécrits scientifiques et elle est entrée en vigueur dès le 9 octobre。
编辑（Que dit elle） :Lorsqu'unécrit科学研究所澳门金融为国家财政机构和欧盟基金会提供资助联合国公共部门羊角面包au moins une fois paran，子auteur dispose，méme après avoir accordédes droits exclusionsáunéditeur，du处分权小费dans un format ouvert，par voie numérique，sous réserve de l’accord deséventuels coauteurs，la version finale de儿子马努斯克里特接受了e e pour出版物德莱斯·奎·勒迪特（dès lors que l’editeur）遇到了路易·梅梅·塞勒西（lui-máme celle-ci）的酬金、处置权，如《联合国德莱·库兰特宣言》（un délai courant）和《预告日》（compter de la date de la première publication）。《科学领域、技术与决定》和《社会科学领域》的出版最多有六份。
Vousátes关注点 :
- vos recherches sont financeées pour moiti ae au moins sur fonds publics论坛
- 《公共事业》（vous publiez les résultats de ces recherches dans une revue）
Que vous donne-t'elle le droit de faire？你知道吗？Quel que soit votre contat avec l’éditeur de la revue，vous pouvez déposer dans HAL la version acceptée e de votre manuscrit（非虚构作者hein，pas la version publie e de l’eteur）dès la publication
- sans bandash si votre article est en accès redent sur le site de la revue无禁运物品，
- 你在联合国禁运的范围内，最多6项科学技术和12项科学技术。
令人惊讶的是，你的鲍韦斯贴花是对夏尔巴/罗密欧-欧-赫洛塞地区的禁运的一种特殊条件。
10月9日（出版日期，可在线获取，首次在线发布，等等），向公众倾诉文章。
倒贴花une durée d’禁运sur un fichier au moment duépót，voirla文档：les références de votre article sont visibles par tos mais le fichier ne le sera qu’la l'expiration de l'embargo文章：《愤怒的人们》（les-réfárences-de votre），《愤怒的人》（sont visuals）是一篇。
