指南pour les chercheus et les cherchours
2022年6月
《财产所有权不转让战略》（stratégie de non-cession des droits est un outil au benéfice des chercheus et des checheurs pour conservater sur leurs articles scientifiques et ainsi permettre leur miseádisposition en acc s ouvert immédiat，quel que soit le de diffusion de La revue dans laquelle ils sont publis。Elle contribueágarantir une circulation rapide et sans frein de la connaissance，au sein de la commonautéscientifique et au-delá。
Cette stratégie est une démarche nouvelle pour les chercheurs的Cette Strategie est-une-de marche。Le Comitépour la science ouverte vous accompangne en vous支持者指南，qui vous indique les modalités très pratiques de mise enœuvre，et vous donne des solutions pour surmonter les haroubleés que vous pourrezéventuellement rencontronter。
洛杉矶战略 判定元件不分保des（目标） 所有权 苏尔 女同性恋出版物科学主义者
Qu'est-ce-que-ce？
《财产所有权不转让战略》，《财产所有权和财产所有权保护局》，《科学和财产权利保护法》，《公共事务法》。Elle contribueágarantir une circulation rapide et sans frein de la connaissance，au sein de la commonautéscientifique et au-delá。
原则问题？
在许可证libre（典型的知识共享）sur leur manuscrit，les auteurs conservatent le droit de le partager immédiatement sur une archive ouverte。对联合国文件的许可证是一种简单、纯粹的声明：这是一个让导演们感到高兴的短语，也是一个科学评论的先锋。
评论l'appliquer？
语音表述典型，a mettre par example dans la section des remorciments（确认部分）：
«为了开放获取，作者已将CC-BY公共版权许可证应用于本文件，并将应用于本次提交产生的作者接受手稿之前的所有后续版本».allo noter que d’autres choix de license sont possibles，comme CC-BY-NC（celle-ci interdisant les utilizations commerciales，sauf par’éditeur auquel l’article est soumis）。
法律依据是什么？
《知识产权法》（Les chercheurs sont titulaires des droits de propriétéintelligentuelle sur Les manuscrits don ils sont l'auteur et ont don c la possibilityéd apposer une license a leur manuscrit）。《知识产权法案》（Le choix d'une licence libre）（comme celles de Creative Commons）保证了未来的自由，alors qu’en l’absence de license les droits d'accès peuventátre restriints pas la suite（阿洛斯·群恩·勒不在许可证上）。Ainsi，après avoir appliquela stratégie de non-cession des droits，celle-ci prévaudra。除了可能的非合同古典所有权让渡设计之外，还有可能的其他设计方案，如《法国法律》（ce-quin’empéche pas les auteurs de déposer leur fichier dans une archive ouverte）。
开场白？
Laégie de non-cessing des droits est portée e e e par La cOAlition S战略，由28个组织组成，这些组织是S计划的金融机构。欧洲联盟的27个成员国将为丹麦儿子德意志国家科学研究计划（national pour la science ouverte）题词。
Est-ce-que-c'Est债务人？
非，méme si des institutions font des recommendations，les auteurs sont toujours libres d'appliquer la license de leur choix sur leurs textes，ou de n’en appliqueer aucune。中央财政局负责告知处理情况。
Diffusésous许可证Creative Commons CC-BY 4.0
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