通风管条件

版本du 24/01/2022

公关部

La sociétéPOUR La SCIENCE，sociáreta responsibilityélimitée e au capital de 32000 euro，inmatricul e au Registre du Commerce et des Socies de Paris sous le numéro 311 797 393，don le siège social est situte e 170 bis Boulevard du Montparnasse，75014 Paris（“Vendeur”字样），地址：

Pour la bonne compéhension des présentes，il est pr e ciséque le Site marchand et les Siteséditoriaux sont dénommés ensembes les«Sites»。

Les présentes conditions générales de vente（ci-après Les«CGV»）的应用程序通过“网站目录空间”（l’espace abonnement des Siteséditoriaux）来总结网站的潜在偏见。Toute司令部passée sur l'un des Sites implique l’acception de l’ensemble des présentes conditions générales de vente。

1.定义

指挥官：Ordre d’achat passépar le Client et payésur l’un des Sites Internet du Vendeur，dans le respective des présentes CGV。

客户：Toute personne physique n’asant pas dans le cadger de son activitécommerciale，industrielle，artistale，libérale ou agricole。

产品：Tout bien présentéet disponibleála vente sur l'un des Sites，et notement，mais pas exclusivement:

服务客户：服务供应商关系客户。Le Service客户端最适合：

网站：Les Siteséditoriaux，le Site Marchand et Les Applicationséedités par le Vendeur accessibles aux addresses suivantes：

供应商：La sociaétéPOUR La SCIENCE，sociée téa responsability au capital de 32000 euros，铭文au RCS de Paris sous le n°311 797 393 ayant POUR-siege social 170 bis boulevard du Montparnasse，75014 Paris。

2.应用DES CGV

法律规定了CGV ont pour objet de finir Les conditions et modalités de la vente par le Vendeur au Client des Produits et ce，de la commandeáleur livraisson ainsi que Les droits et objects du Vendeu et du Client re sultant de la contract d vente a distance。

Sauf dispositions containers，les présents CGV’s appliquentégalement aux ventes effectives par d’autres moyens，notement par courier，auprès du Vendeur。

客户声明：

客户不接受CGV入围总决赛时的命令，我方将参与项目现场的进程。

CGV是在Vendeuràtout时刻进行修改和调整的。

Les CGV适用于所有现场的监控单元互联网，以及命令验证日期。

3.显示产品物理

Le Vendeur n’a pas vocation a vendre en quantite es importantes les Produits propossés sur les Sites Internet quiest destin uniquement a la vente au de tailádes Clients concommenteurs.《供应商》是一项重要的职业，也是一项重要内容。因此，《供应商服务法》（le Vendeur se réserve le droit de refueser toute Commande d'un my me Produit En quantiteéimportante et ce）确定了10个产品。

Les Produits qui sont régis par Les présents CGV sont ceux qui figurent surles Sites Internet，dans la limite des stocks disponibles。

在不可分割性的情况下，生产商将通过与客户的命令，供应商将通过邮件或邮寄的方式与客户取得联系，并向生产商提供不可分割性的信息和全部命令的无效部分。

在废除委员会，celle-ci sera expédiée au Client，sans surcoót et dans l'hythohèse ola Commande auraitétépayée e，le montant des produits（don la Commande-aéte annuale e）sera rembourséau客户端，sur le compte ayant serv au paiement，dans un délai inférieur 30 jours。

在废除委员会上，celle-ci sera annualée pour les produits don la Commande aétéannual e e，et dans l’hythohèse oladite Commande auraitét e payée，le montant des produits（don la Commande a ete annuale e）sera rembourséau Client par，dans un délai 30（trente）周日历。

在废除总司令部、总司令部和总司令部的情况下，应向客户支付赔偿金。

《不可能发生的后果》（注释、排除性条款、丹斯勒索奥勒客户命令、库尔登银行），ce dernier contactera le Client afin d’obtenir ses coordonnées bancaires permentant le remboursement parement.ce dernier-contactera le-Client afin d'obtenir se coordonne es bancaieres永久性回购协议。

4.终止

Le Vendeur提出了不同的租赁协议，包括：

《倾倒科学》杂志简介：

《非法档案》包括咨询和指控非法文章和数字挂件。

《休养》杂志《Cerveau&Psycho》：

档案馆包括咨询和收费。

在《司令部命令》和《杂志编辑》的共同作用下，客户收到了《司令部批准日期》第30周的总理纳梅罗·伊普里梅丹斯。

Les accès numériques compris dans Les abonnements（offres Intégrale et numéri que）对指挥官和客户服务的验证产生了潜在影响，因此重新连接了compte sur le Site。

《监狱》提出了一系列的建议，因此，《监狱》是一部充满活力的电影，而《监狱》则是一部自由的电影。

我们的客户是我们的前卫。

《终点站的旅馆》（Les abonnements a durée e détermine e ne sont pas renovolables par tacite reconduction）。在新的解决方案、解决方案、自动化和权利方面，没有客户或供应商的正式声明。

丹麦人民解放军（paiement récurrent sur cart bancaire ou parélèlvement），解放军（le-renouvelement du paiement par aution se fait de manière tacite et automatique）。

我们尊重“联合国”1（un）mois，l'abonnépeut a tout moment demander la résiliation de son abonnementádurée libre sur simple demandeécrite aux adresses suivantes：

-帕尔·库里埃尔·勒达斯·苏万特：serviceclients@groupepourlascience.fr

-联系方式：https://countrie.groupepourlascience.fr/common/contact（https://精品店.groupepurlascience.fr/common/联系人）

-Par courrier postalál’adresse suivante：服务客户Groupe Pour la Science，Abon'Science–TBS Group，20 rue Rouget de Lisle，92130 Issy les Moulineaux。

《公共卫生服务体系》，《公共卫生保健血清》有效。邮政部门和电子部门确认了《地址公报》特使的身份。

在拒绝“不付款”的情况下，“Bonnement est suspendu jusku”a réregularisation de la situation。

拉博纳血清免疫接种通知暂停出生。

Leséchanges（confirmations d’annement et de paiement，information surles of res et Les services）se ferent par courrieréelectroniqueál’adrease indiquée e par l’abonne ou téléphone au numéro indique par l'abonne。

客户辅助功能的周边场地保护区内禁止建筑中心建筑的规定。Toutefois，le Client conservatra les donnes de son compte en tant qu’Utilisateur铭文，et pourra notement accorder a son espace Client et a l’historique de ses Commandes。

5.棱镜

Produits大奖赛，欧元indiqués en euro，sont ceux en vigueur au moment de la validation de la Commande。Ils compensener la taxe sur la valeur ajoutée e（法国电视台）en vigueur au jour de la Commande。

人民解放运动（叛国、筑堤和港口）。

Le montant des frais de livraisson数字aux articles 8 et 9 ci-dessous et est préciséavant la validation de la Commande。

指挥官大奖赛（Le prix de la Commande ne pourra pasátre modifiépar Le Vendeur une fois la Commande-validée e e e）。

Etant préciséque pour les abonnementsádurée libre，les tarifs mensuels pourront，le caséchéant，évoler au red'une ventuelle révision annuelle des tarifs par le Vendeur ou selon l’offre souscrete par Client。

6.命令

《保护区司令部结论》（Les Commandes de Produits conclues sur Les Sites donnent to la procédure suivante）：

Pour effectuer une Commande，le Client doit auéalable的标识符avec son address email et son mot de passe。把première Commande，le Client doit creéer un compte Client倒出来。

图特司令部假设有一个完整的和完整的附件辅助CGV。

Le Client devra ensuite suivre lesétapes décrites ci-dessous pour effectuer une Commande：

  1. 客户devra sélectionner Le Produit de son choix en cliquant sur Le Produit's concernés puis la quantitésouhaitée。通过指挥官的影响，对生产现场进行了描述。
  2. 根据客户的要求，提供产品血清。
  3. Le Client devra确保在compte Client上安装连接器，然后再通过compte客户端进行处理。
  4. 在帕尼耶的选择和广场上，帕尼耶的客户和指挥官的支持者是《指挥官》的正确先锋。
  5. Le Client vérifiera l’adresse de facturation et celle de livraisson indiquéesál’écran et tells que fornies lors de la creéation de son Compte Client et modifiera，Le caséchéant，ses coordonnees。
  6. 联合国司令部的同时授权是对Produits commandés、les quantiteés commandèes、le prix total de la command、les taxes applicables和les fraiséventuels de livraisson factures的诽谤。
  7. Le Client déclarera avoir pris connaissance et acceptor les présents CGV先锋验证de sa Commande。
  8. 客户程序命令和结果验证。

未确认指挥官塞拉特使与客户之间的电子邮件地址为“竞争客户的保护”。指挥官的确认书与附件1中的CGV和合同条款一并提交.

客户对付款人的权利义务的有效性，以及对供应商合同的正式化。

Le Vendeur ne sauraitétre tenu responsible ni d’ventuelles erreurs de saisie par Le Client ni deséconquences en terms de related ou d'erreurs des livraisson公司应承担责任。Ainsi，si-la livraisson ne peut pas avoir a替代了因客户的不当行为而产生的费用。

7.付款

7.1为学生们准备好身体素质：

《巴黎警察司令部》是一部薪酬竞争、网络与无薪酬竞争的法律。Le Vendeur encaisse Le paiement dès la validation de la Commande公司。

丹麦人确信cas、notement pour de faut de paiement、addresse erronée e ou tout autre problemème liéa au compte Client、le Vendeur se re serve le droit de suspendre le traitement de la Commande jusqu'a la rére solution du bl me。

指挥官的支付效果与网站互联网、银行卡（carte Bleue、Visa、万事达卡/Eurocard）和SEPA的安全支付一致，通过Vendeur、Sociiétés SlimPay SA、PayPal和Stripe的预付服务进行处理。

PCI-DSS最新的安全标准信息要求信用卡（美国运通、Discover、JCB、万事达卡和Visa卡）在信用卡欺诈风险下的信用卡交易。

Les information transmisse sont cryptées par un logiciel et ne peuventétre lues au cours du transfer sur le seau信息传递的信息。Le Client repère que la transmission est cryptée e par un logiciel dès lors qu'apparait dans son navigateur Le象征着du cadenas。

Le Vendeur告知客户que les données bancaires sont stockées sur les serveurs des prestataires SlimPay SA、Stripe et Paypal et ne lui sontáaucun moment transmisses。

Le Client garantit au Vendeur qu’il est pleinement habilitéa utiler la cart bancaire servant au paiement de la Commande et que cette dernière donne accésásédes fods suffiants pur covrir tous les co ts necessaires au règlement de la Commande。

根据《民事法典》第1366条的规定，《中央司令部司令部和地方司令部应缴纳的税款确认书》最终通过。Cette验证、签名和接受表达了网站互联网上的操作效果。

7.2自动浇注机：

银行应付款自动支付方式，即SEPA或par CARE。

8.LIVRAISON DES PRODUITS，第三条除外条款

8.1生活区

法国人民解放阵线（Les Produits sont livrés en France métropolitaine）、丹麦DOM TOM、丹麦欧洲联盟（dans Les Pays de l’Union Européenne）、丹麦世界和平（dans le reste dude）。La zone géographique fait varier le montant des frais de port et degession（港口和管理）。

除此之外，《法国日报》独家报道了法国的政治现状。

8.2 Lieu et délais de livraison先生

Les Produits sont livrésál'adrease postale de livraisson indiquée par le Client aus de la Commande公司。

Le délai de livraisson对应于au dé）lai moyen de traitement et d’acheminement，a compter de la validation de la Commande（hors abonnements）：les Commandes sont traitées dans un d e lai de 7（9月）joursácompter de leur validation et expédies dans und de 10（dix）jour souvrés。

Pour les Commandes d’abonnements，les Commanders sont traitées automatiquement dès leur validation et le premier numéro est expédiédans un délai de 30（trente）joursácompter de la validation。

科学研究中心20号和30号或31号查克莫伊斯中心的改进计划（Leséconditions imprimes du mensuel Pour la Science paraissent entre le 20 et le 30 ou 31 de chaque mois）。《塞尔沃精神病护理中心》（Leséditions imprimées du mensuel Cerveau&Psycho paraissent entre le 10 et le 25 de chaque mois）。

《马术的改进》（Leséditions imprimées des Hors-séries Pour la Science paraissent en janvier，avril，juillet et septembe entre le 10 et 20 de ces mois）。

丹麦人的教职干部，国家教育局，国家教育署，国家教育总局，国家教育部，但是国家教育局和国家教育局都有各自的职责。

8.3生存迟缓

在法律延迟的情况下，供应商应向客户提供信息，并将其作为新法律的一部分。《客户需求方协调法》第l.216-2条规定的条件和模式合同解决方案。

《合同血清》包括公共服务解决方案、公共服务概念、公共服务中心解决方案和公共服务概念。

Le Vendeur remboursera Le Client de la totalédes sommes versées，au plus tard dans les quatorze（14）jours suivant la dateálaquelle Le contrat aétédénonéet de la réception de toutes donnes nées nécessairesál’accomplissement du remboursement。

8.4. 弗雷斯·德利夫莱森

事实上，Livraison的弱点是生产大奖赛的制造者，也是指挥官和确认过程中的先锋。

8.5雷瑟斯

Lors de la réception de la Commande，le Client doit notifier au Vendeur吹嘘réserves sur le produit livré（示例：colis endommage，déjáouvert…）。Le caséchéant，Le Client contactera Le Service Client en précisant Le numéro de commande et Le numáro de Client。

Le Vendeur是Produits司令部运输部负责人。Dans ce cas，il importe au Client d’émettres ses rés为运输公司、运输公司等提供服务，并建议客户提供服务，客户投诉服务时间为3个星期，地点为指挥官。

9.LIVRAISON DES CONTENUS NUM EQUES公司

《命令有效性与支付》、《命令有效期与支付》和《命令有效期限与支付》，以及《命令有效日期与支付》杂志电子辅助条件，以及《第72h号法令》（soixante-douze heures）。

我们的餐厅包括numérique et régléparèque和l'ouverture des droits sur les accés auxéditionséelectroniques dans un délai maximum de 7（9）joursácompter de la bonne réception du que。

生产数量或支付方式：命令有效和支付方式，生产数量或支付方式直接与命令的验证和支付方式一致。联合国电子信息：使节阿尔德雷斯·奎·沃斯·努斯·安迪奎。Vous y trouverez un lien vers le（s）Site（s）Vous permettant d'exercer votre droitátélécharger le Produit commande。《利弗莱森宪法》第三章指控。

根据命令的有效性和支付方式，生产数字命令的公平性。Pour télécharger les Produits，le Client doit se connectoráson compete Client afin d’accéderál’ongle«Mon compte»lui permettant sunsite d’acce der aux Produit numériques dans la rubrique«Mes articles»。Le Client’s engageátélécharger et sauvegarder une copie des Produits Numériques includes dans son abonnement prélablementáson terme ou sa rer siliation（客户的合同和订单）。Le caséchéant，Le Vendeur ne peutétre tenu pour responsibility de l’indimibilityédes Produits Numériques suite auála résiliation de l’abonnement du Client。

10.保护服务

Le Vendeur保留了propriétépleine et entière des Produits livrés jusqu'au parfait cacaissement du prix intégral de la Commande，frais et taxes compris。

财产处置和障碍转让与客户风险评估与产品风险评估与客户风险管理。这是一个法律问题，即法律问题。根据客户的要求，我们将承担赔偿责任。

11.引渡令

11.1《土地所有权法》

遵守法律和处置条例，客户处置‘un délai de quatorze’（14）joursácompter de la réception des Produits physiques commandés pour exercer son droit de rétraction sans avoirámotives nia payer de pénalitéet lui permentant de demander remboursement de sa Commande。

倒入《联合国司令部文件》（the commande d’un abonnement papier），《莱德莱德雷德雷特雷斯特·德夸托尔泽》（le délai de rétraction est de quatorze）（14）joursácompter de la réception du premier numero。

Dans le cas d’une Commande portant sur un abonnement numérique，le délai de rétraction est de 14（quatorze）joursácompter de la validation de la Commande par le Client。

4月，沟通决定行使权利（14）周，客户处理未经授权的权利。

Dans le cas d’une Commande portant sur plusieurs Produits livrés sépar ment，le délai de quatorze（14）jours courtácompter de la réception du dernier Produit de la Commande。

11.2所有权行使模式

Pour exercer son droit de rétraction，le Client adressera，avant l’expiration duélai de quatorze（14）jours，le formulaire type de rés traction dument completeéou toute autre déclaration，dénu e d’ambigue té，expirmant sa volont de se réstractor，et mentionnant le numéro de commande concette re rectraction。

拉斐尔公式式牵引联合辅助条件（附件1）。

客户和需求方通过电子邮件发送PDF格式的文件，以满足需求：

-Par电子邮件地址：serviceclients@groupepourlascience.fr

-联系方式：https://countrie.groupepourlascience.fr/common/contact（https://精品店.groupepurlascience.fr/common/联系人）

-Par courrier postalál’adresse suivante：服务客户群Pour la Science，Abon'Scient，TBS group，20 rue Rouget de Lisle，92130 Issy les Moulineaux。

客户在新的生产过程中，在10.3个工作日内完成了原始和完整的地址，并在14个工作日内完成了四个工作日的工作。《公共管理条例》、《公共服务条例》和《公共服务法》。《公共管理委员会对公共管理条例的回应》、《国家公共服务条例和公共职能条例》。

根据客户的要求进行反悔。

11.3产品目录

服务客户群Pour la Science，Abonn’Scient，TBS group，20 rue Rouget de Lisle，92130 Issy les Moulineaux。

11.4汇款

Le Vendeur remboursera Le Client de la totalédes sommes payées，c’est dare Le prix d’achat du Produit et les frais de livraisson et ce dans un délai maximum de quatorze（14）jours，compter de la récupération par Le Vendeur-duit return ou de la preuve par Client de l exp de Produit，《外交部长会议纪要》。

Rembourements’effectuera par Le méme moyen de paiement que celui utilisépar Le Client pour la transaction initial。

这是一种干预方式，为了实现Vendeur的独立性（而不是单点银行或服务），客户可以通过电子邮件或电话与服务客户联系，以获得银行合作伙伴的授权。

11.5.不存在无担保物权

符合第l.221-28条《关于非四方支持材料的内容数量的协调准则》，客户接受声明：

-第四届世界杯将开始第四次司令官资格认证（14）周；

-法律权利人。

《婚姻承认书》第四版《婚姻保证书》表达了对婚姻保证书的正式认可。

因此，《生产守则》（les achat de Produit（s）numériques sont fermes et définitifs）。我不会放弃改变，回报你的权利。

12.GARANTIES LéGALES公司

Le Vendeur reste tenu de la garanie légale de conformityémentonée aux文章L.217-4÷L.217-12du Code de la conommation et de celle relative aux défauts de la select vendue，dans les conditions prévues aux articles（《婚姻法典》）1641 à 1648et（等）2232du民法典。

Dans le cadem de la garanie légale de conformité，le客户：

Il est rapeléque le Client peut décider de mettre enœuvre la garantie contre les défauts caches de la selected vendue au sens de l’article 1641 du Code civil第1641条。Dans cette hypohèse，le Client peut choisir entre la résolution de la vente oune réduction du prix de vente conformémél’Code 1644 du civil article 1644。

13.知识产权网站互联网

Laésentation et chacun deséléments composant les Sites Internet，y compriss les marques，logo et noms de domaine qui figurent sur les Sites，ainsi que La structure générale des Sites et les logiciels afférents，网站与逻辑组成网站，《私人财产》是唯一一本关于Vendeur ou font l'objet'une autorisation d'exploration don le Vendeur-est seul bénéficiaire的书。网站内容，而不是所有的文本、评论、视频、插图、图像和其他内容，这些内容都是在网站上发布的，这些内容都是供应商专有的，并且是供应商自主开发的目标。Tous leséléments précités sont strictention protégés au titre de la propriét e intelligence uelle et notament au title du droit d auteur et pour le monde entier。

知识产权代码的有效性和符合性、辅助场地的部分、供应商同意书以及许可证和许可条件的接受书。

土地使用许可证包括土地使用权、非收藏品和非收藏品。Elle compend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation surécran monoposte et de reproduction，en un examplaire，pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier。

Ce droit est personnel，il est réservéa l’usage exclusion et non-collective du licensicé。这是在人类中传播的。

在网站上，根据引用和条件，对网站的唯一性进行复制。无公害环境下的复制：

再生产不包括义务劳动，同时也提到明确的来源，包括与网站编辑相关的超文本页面https://pourlascience.fr欧点https://cerveauetpsychology.fr.倾倒复制需求，merci d’adresser votre demandeála rédaction公司.

社会名流、品牌、标志和域名的命名和签名的独特性，以及网站上的互联网sont protégés au titre du propriétét智力。复制、陈述、适应、签署方是最严格的跨网站和做公平的自主经营准则。

L'accès aux Sites Internet n'emporte aucune cession de propriétét e intelligence sur leséLéments composant les Sites au profit des utiliaters网站与互联网无关。

Toute explorationádes fins autres que celles expressément autorisées dans le cardio des présentes CGV est soumiseáautorisation pro aleable etécrite du Vendeur。

《知识产权保护条例》第L.135-2条及其他条款规定，CGV是一种跨站点和组织的知识产权保护法规。

14.干旱保护

作为使用严格的人员、私人和酬金，《精神遗产法》和《城市土地管理条例》都规定了必须遵守的规定。《守夜骑士》（Hors des cas prévus par la législation en vigueur）、《传宗接代》（toute reproduction ous representation sous quelque forme et par quelquel moyen que soit）、《特别复仇》（et particulèrement la revente）、《变革》（léchange）、《路易》（le louage et le transferáuntiers）、《sont。

客户的承诺是尊重作者的权利、内容和控制者的权利、利用内容的辅助技术。

阿勒·德福特（alo défaut），吹嘘利用政府官员的权力，宣布CGV制定了《反腐败法》（unacte de contrefaçon），揭露了司法机关的客户、公民的权利，以及政府官员的权利。

15.责任

Les photoses des Produits sont gullementes a titure illustration（请参见《生产公报》）。Le Client est invitésse reporter au descriptif de chaque Produit pour en conna罳tre les caractéristiques préses。在完成服务的过程中，客户需要联系服务客户。

在专业领域，leVendeur n’encourra aucune responsibilityépour tous dommages间接地指代了公共领域、开发领域、利润领域、机遇领域、金融领域、生产领域的生存问题。

Le Vendeur ne pourraétre tenu responsible de toutes hardés liées au re seau Internet，notement en ce quirne les performance，功能失调技巧，简历临时咨询师，信息传输者问答，网站使用信息材料，失败时刻，客户对奎尔康克岛上的莱森·普鲁恩的命令不感兴趣。

16.保护DONNéES AL CARACTÈRE人员

Le Vendeur收藏了《客户与指挥官的关系》。为获得者吹嘘信息、亲戚、收藏家和叛徒、客户受邀担任供应商机密政策顾问，请注意：https://www.pourlascience.fr/statics/confitialite网站

Pour exercer vos droits vous pouvezous contacterál’adarete suivante：protection-donnees@pourlscience.fr保护donnees@pourlscience.fr.

17.条件相关辅助物品编号

物品编号类型：

付款人的文章包括以PDF格式提供的地址和费用咨询服务。Pour des raiss techniques et/ouéditoriales，les articles consultables en ligne sur les Sites du Vendeur peuvent comporter des differences avec la版本PDF。

Les versions numériques des magazines sontélél chargeables au format PDF，a l’achat et sur abonnement，sur le Site et sur Les Applications Pour la Science ou Cerveau&Psychol

数量条款咨询

关于使用限制人员和客户隐私的条款编号的咨询和收费。

《非法档案提案》包括咨询和非法收费条款。

文章编号包括：

最有可能的综合条款协商：

En tant qu’abonné（e）aux revues Pour la Science et/ou Cerveau&Psycho，selon la formule d'abonnement choisie，vous bénéficiez des accés numériques sur：

投票弃权书donne accès pensel la durée e de Votre abonnementála leach en ligne et au téléchargement en PDF des numéros et des articles quiles composent tel que cisédans les conditions de Votre-abonnements etál articles第4条。

18.复兴与苏维·德沃特雷司令部（RENSEIGNEMENTS ET SUIVI DE VOTRE COMMANDE EN LIGNE）

在关注Produit numériques命令、Produit physiques ou de commandes d'abonnements命令的问题上，你宣扬关注CGV命令的问题，le Client peut introduire une demande directment auprès du Service Client don’s coordonées figurent ci-dessous:服务客户在引入客户需求后直接提供服务，客户不需要协调身份：

服务客户-Groupe Pour la Science

19.梅迪亚tion–RÈGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES

19.1解雇

Le Vendeur告知客户que：

客户有可能获得赔偿、酬金、赔偿、遵守第L616-1条第1款第1项第1（un）和第1（u）款第1（e）项第2项第2款第3项第2（e）款第3（e）和第2（d）款第2（c）项第3（c）款第6（e）条第1（c）（e）（e。

供应商向客户提供了信息，这是供应商（CMAP）的协调授权的中间人。

Le CMAP peutétre saisi par Le Client d'une demande de médiation，sous re serve des conditionsénonées ci-dessus，因此：

19.2法律法规

此外，遵守《咨询准则》第L616-2条规定的辅助处置，供应商根据法律法规平台向客户提供信息：

20.意向书适用与管辖

Les présentes CGV sont rédigees en language française et soumisesála loi franáaise（法语和法语）。

Le Client et Le Vendeur’s engage a rechercher une solution amilabilityátout differend quiles opposerait dans Le cadem de l'interpretation ou de l'exécution des présentes CGV等注释

《和平协议》，《公平解决方案》，《客户和供应商签署诉讼法》，《要求法院诉讼法》生效。

 

附件1：配方奶粉类型

Veuillez compleéter et renvoyer le pré发送的配方独特性是souhaitez vous rétracker du contat conclu avec Pour la Science。

>Télécharger ce formulaire en PDF

 

巴黎科学研究院（AL l’ATION de POUR LA SCIENCE，Sociétéa responsabilitéau capital de 32000 euros），铭文au RCS de Paris sous le°311 797 393 ayant POUR sie ge social 170 bis boulevard du Montparnasse，75014 Paris，

Je vous通知了重要合同管理局（sur la vente du bien ci-dessous）：

生产指令Nom du produit commandéou type d’abonnement souscrit:…………………………………………

命令日期：……………………………………………………………………………………

生产指令接收日期：………………………………………………………………

委员会名称：…………………………………………………………………………………。。

客户编号：…………………………………………………………………………………………………

委员会地址：………………………………………………………………………………

发送电子邮件取消联系：……………………………………………………………………………………。。

顾问签字日期：……………………………………………………………………

 

Le formulaire completeéestá特使：

-帕尔·库里埃尔·勒达斯·苏万特：serviceclients@groupepourlascience.fr

-Par courrier postalál’adrease suivante：服务客户Groupe Pour la Science，20 rue Rouget de Lisle，92130 Issy les Moulineaux。

 

附件2：RAPPEL DES处置LéGALES

 

RAPPEL DES DISPOSITIONS DU CODE DE LA CONCOMMATION公司

第L 217-4条：

《生活的供应商》符合《生活的上帝》（lors de délivrance）的要求。
《公共场所管理条例》（Ilépondégalement des de fauts de conformormérésultant de l'emballage）、《蒙太奇监狱安装指示》（des instructions de montage ou de l'installation lorsque cell-ciétémiseása charge par le contrat ou aérèalise sous sa responsabilityé）。

第L 217-5条：

Le bien est conform au contrat公司：

1°S’I est propreál’usage惯习attendu d’un bien semblable et，le caséchéant：

2°Ou’il présente les caractéristiques défines d’un common accord par les par you est properate tout usage special recherchépar l'achetur，portéla connaissance du vendeur et que ce-dernier a accepté。

第L 217-12条：

行动苏丹杜德福特·德孔梅塞（duéfaut de conformitése）规定了双人组和双人组。

第L 217-16条：

Lorsque l’acheteur demande au vendeur，pelle le cours de la garantie commerciale qui lui aétéconsentie lors de l’acquisition ou de la réparation d'un bien meuble，une remise enétat couverte par la garantiae，吹嘘période'immoins demobilisation d'au moins sept-jours vients ajournt’ajourn a ajournet a ajourir ajourne a ajourate qui courir。

塞特·佩里奥德法院是一家要求干预的法院，该法院的处置是为了在事由上的分离，同样的，处置是为了事后的干预。

 

RAPPEL DES DISPOSIONS DU CODE土建规范

第1641条：

勒·凡德鲁·德拉加兰提亚·雷森·德拉法特斯·卡切斯在《命运》杂志上选择了“偶然出现的机会”，你减少了对“偶然发生的机会”的描述。

第1648条：

反腐败行动顾问的意图与反腐败审计官的意图相同。

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