利用率des textes intégraux
Numdam.org网站上的自由传播对版权权利日可争议文件的情况进行了修改。Numdam déntient l’autorisation de diffusion surs propres serveurs mais ne peut en aucun caséder cette autorisation qui relève des ayant-droits de chaque文件。
随后，法国法新社（ilest nécessaire de vérifier la sécuritéjuridique de l'opération avant towe mise En ligne sur un serveur tiers）推出了一系列服务。在法国，最引人注目的是“获得者不符合明确的法律”和“导演”。
Voici quelques示例：
人民共和国无自治明确规定：
- 公共领域文件，尊重道德权利。（塞斯文件记录了努姆达姆河畔的罕见情况。）
- Les articles de revue publiés en libre accès sous license Creative Commons，dans le respective des conditions prévues par la license版权所有。
《人民共和国无自主化明确定义》（Peuventátre republiés par l'auteur sans autorisation explicite de l'editeur）：
- 《条约》中关于尊重平等条件的条款
- Les articles récents publiés dans une revue don la politique d'autoarchivage est décrite-dans夏尔巴人/罗密欧人欧点米@贝尔，取决于独立条件。（注意：les conditions décrites dans sites ne sont pas toujours exactes，et dans tous cas refètent unétat instantéde ces politiques.un article donépeut tre soumisádes conditions differentes.）
- Tous les documents qui tombent sous le couce de l'article 30 de la loi pour une République Numérique第30条(2016年10月7日第2016-1321号法律公告)
